En savoir plus à propos d'étude préliminaire

L'objectif de cette première étape du manuel est d'établir un plan d'action pour la mise en œuvre de l’AISE. L'équipe du projet de restauration pourra également l'utiliser pour compléter son cahier des charges en termes d’AISE ou bien pour soutenir une éventuelle demande de subvention.

Une équipe de projet est constituée pour préparer et réaliser l'analyse ou, si l'analyse est externalisée, pour la superviser. Cette étape préparatoire est indispensable au bon déroulement de l'AISE. Afin d'établir un plan d'approche pour la mise en œuvre d'une AISE, nous définissons successivement l'objectif de l'analyse, son contexte, les impacts attendus du projet et les termes de référence de l'analyse.

Il est conseillé de le faire avec un groupe de personnes qui ont des affinités avec le projet et la zone du projet, et qui ont de préférence de l’expérience et une bonne connaissance dans la mise en œuvre d’AISE. Ce groupe sera chargé de planifier l’AISE. Idéalement, il doit se réunir afin de passer les différentes étapes en revue et de finalement déterminer les termes de références. Si l'équipe de projet réalise elle-même l'AISE, elle établira également le plan d'approche sur base des termes de référence. Dans le cas contraire, les termes de référence de l’AISE doivent être intégrés dans un cahier des charges par l'équipe du projet.
Le non-respect de cette règle peut entraîner des problèmes plus tard dans le processus. Afin de pouvoir faire un plan d'approche pour la mise en œuvre d'une AISE, nous définissons successivement l'objectif de l'analyse, les principales caractéristiques et impacts du projet et les termes de référence de l'analyse.
 

Dans cette étape, nous cherchons une réponse à la question "Pourquoi réalisons-nous une AISE pour ce projet ? Cette question est essentielle pour le cadrage et l'approche de l'analyse. La réponse à cette question permettra, entre autres, de déterminer dans quelle mesure l'analyse doit être approfondie et quels accents peuvent être importants.

Bien que la réponse à cette question soit souvent évidente, il est utile de poser la question du "pourquoi" lors de la définition de l’objectif afin d'en approfondir les motivations et les raisons sous-jacentes.

Voici des exemples de réponses possibles (motifs ou objectifs) :

• pour faire un examen des impacts potentiels du projet de restauration de la nature et de son impact dans le paysage;
• pour se conformer aux exigences de déclaration de LIFE ;
• pour limiter les impacts négatifs du projet et exploiter les synergies que pourraient apporter le projet ;
• pour démontrer et communiquer les avantages pour la société afin d'accroître la visibilité du projet et le soutien qui lui est donné ;
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La détermination du cahier des charges  implique, entre autres, de faire des choix sur l’orientation, la profondeur du contenu et sur la participation des parties prenantes. Cette partie constitue la base de l’élaboration d’un plan d’approche et définit le degré de précision donné à l'analyse. Les choix qui sont effectués lors de cette étape s’appuient sur les résultats qui ont été obtenus à l’étape précédente et qui ont permis de caractériser le projet.  

Pour quelle(s) action(s) du projet voulons-nous évaluer les impacts ?

La délimitation du projet et de ses variantes se fait par rapport à une "ligne directrice". Souvent, la base de référence est simplement la situation en l'absence des aménagements mis en œuvre par le projet de restauration. Rien n’empêche, en théorie, que ce soit également la situation finale recherchée.

S'agit-il d'une analyse ex ante, ex post, les deux? Comment les impacts sont-ils répartis dans l'espace et le temps ?

Il est demandé aux porteurs de projet LIFE de rédiger trois rapports via l'outil Web LIFE KPI : au début du projet, à la fin du projet et cinq ans après la fin du projet. Différentes AISE peuvent venir se calquer sur ce planning. L’AISE peut également se limiter simplement à un examen de scénario unique, à une analyse ex ante ou à une analyse d'impact ex post. De même, les impacts socio-économiques peuvent être suivis à différents moments tout au long du projet et par la suite. Il reste pertinent de maintenir un suivi des impacts et un contact avec les parties prenantes pendant et après la mise en œuvre du projet.

Quelles sont les ressources, les personnes et le temps disponibles ?
D’un point de vue spatial, l’AISE se concentre sur la zone du projet et ses environs immédiats. Les limites spatiales et temporelles de l'analyse sont déterminées par l'ampleur des impacts les plus importants. Tous les impacts importants doivent être pris en compte au moins qualitativement, quels que soient le lieu et le moment où ils apparaissent. Les limites de l'analyse peuvent donc être définies séparément pour chaque impact.

La raison pour laquelle l’AISE est effectuée est une question déterminante pour définir la profondeur ou le degré de détail souhaité de l'analyse. Par exemple, si l’AISE n'est réalisée que pour satisfaire aux obligations du programme LIFE, elle ne doit pas être plus approfondie que nécessaire pour le LIFE. La situation est différente lorsque l’AISE est utilisée, par exemple, pour aider la prise de décision, comme moyen d’entretenir les relations avec les parties prenantes, ou encore lorsqu'il s'agit d’aménagements de moyenne ou grande envergure pour lesquels on s’attend à rencontrer des impacts (négatifs) importants. 

D'autre part, plus l'analyse est approfondie, plus les exigences en matière de données, de modèles et/ou de participation des parties prenantes sont élevées. L'utilisation de données, de modèles et la participation des parties prenantes peuvent être des alternatives les unes pour les autres dans certains cas et jusqu'à un certain niveau. Toutefois, ce n'est pas toujours le cas. L’utilité de la participation des acteurs ne se limite pas à la simple collecte de données ; elle sert aussi à établir un lien de collaboration entre l’équipe d’étude et les parties prenantes. Inversement, il ne faut pas mettre de côté la collecte de données si on a une bonne participation des parties prenantes.

Il sera important de faire une distinction entre l'évaluation des potentiels impacts et l'évaluation d’évolution de la situation initiale si le projet n’avait pas eu lieu. Lors de l'estimation des impacts futurs, nous pouvons consulter les parties prenantes, faire appel à des experts et/ou utiliser des modèles. Pour évaluer l'état initial, nous pouvons encore consulter les parties prenantes et les experts et utiliser des modèles mais il est aussi possible d'utiliser des données administratives déjà disponibles. Si ces données ne sont pas disponibles, de nouvelles données de mesure peuvent être récoltées. Il faut cependant avoir à l’idée que la mise en place d’une collecte de données peut constituer un effort considérable. Il arrive aussi que la collecte de données ne soit pas toujours suffisante pour évaluer l'impact du projet.

Le cahier des charges doit être approprié à la fois à l'objectif de l’AISE et aux caractéristiques du projet. Toutefois, ce cahier devra également être en accord avec les ressources disponibles pour la mise en œuvre de l’AISE.
 

Une fois que les termes de référence ont été définis, le plan d’action peut être élaboré. Celui-ci décrira la manière dont nous mettrons en œuvre l’AISE.

Effectuer soi-même l’AISE ou sous-traiter?

La mise en œuvre d'une AISE nécessite une expertise et des compétences spécifiques. Sur base des termes de référence de l’AISE, il faut pouvoir être en mesure d’estimer l'expertise et les compétences nécessaires à sa mise en œuvre. Si l'expertise et les compétences sont disponibles dans l’équipe de projet et que les personnes concernées disposent de suffisamment de temps, l’AISE n'a alors pas besoin d'être externalisée. Dans le cas contraire, la mission doit être confiée à un expert ou à une organisation externe.

Si l’AISE est réalisée avec ses propres experts, l’équipe de projet élaborera elle-même le plan d'action. Dans le cas contraire, le chef de projet établit le cahier des charges pour être en mesure de sous-traiter l’AISE. Les experts externes qui souscrivent au cahier des charges élaborent alors un plan d'approche dans leur offre.

Chaque AISE passe par les quatres étapes décrites dans ce manuel. Néanmoins, il existe de nombreuses manières pour réaliser une AISE. Le niveau de participation et le niveau de détail souhaités vont grandement définir la bonne méthode à utiliser. Pour une AISE rapide et exploratoire, les étapes 2, 3 et/ou 4 peuvent être menées simultanément. Il est alors possible de choisir de travailler avec un nombre limité de personnes disposant d’une vue d’ensemble du projet, sans pour autant consulter les parties prenantes elles-mêmes. Dans une AISE détaillée, chaque étape doit être réalisée séparément et consécutivement. Il est alors judicieux de consulter les parties prenantes tout au long du processus. En outre, différentes méthodes peuvent être utilisées en parallèle dans l'exécution de l’AISE. Il en va de même pour le data mining des AISE. L'utilisation de données immédiatement disponibles par rapport à la collecte de nouvelles données nécessite une approche et des efforts différents. La méthode de travail utilisée dans le cadre de l’AISE est dépendante d’une série de choix qui doivent être réalisés en prenant en compte les ressources disponibles.